27/03/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- V-9. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy – appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000
- V-10. – Construction d'un hangar à sel au Centre Technique Municipal – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000
- V-11. – Évacuation des déchets en centre d'enfouissement technique – année 2000 – marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés. • 2000
- V-12. – Contrôle des installations électriques dans diverses propriétés communales – année 2000 – Signature du marché. • 2000
- V-13. – Réparation de divers bâtiments communaux suite à la tempête du 26 décembre 1999 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000
- V-14. – Réalisation d'affiches, de cartes plastifiées et de calicots/pavois – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés. • 2000
- V-15. – Construction de vestiaires et de sanitaires au parc de Gentilly – lots n°6 et 7 – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés. • 2000
- V-16. – Palais du Gouverneur – Aménagement d'une grille de clôture et du parc – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000
- V-17. – Parking Dom Calmet – Télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure – Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 2000
- V-18. – Opération de ravalement et restauration intérieure de l'église Saint-Joseph – désignation d'un maître d'œuvre. • 2000
- VI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 2000
- VII-1. – Musée des beaux-arts - Convention Ville de Nancy / Réunion des musées nationaux pour la réalisation d'une campagne photographique. • 2000
- VII-2. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 2000
- VII-3. – Attribution de subventions de fonctionnement aux commissions municipales de quartier. • 2000
- VII-4. – Subvention aux associations de quartiers. • 2000
- VIII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 2000
- IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 1ère phase 2000. • 2000
- IX-2. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes. 2ème phase : juillet à décembre 1999. • 2000
- X-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000
- X-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 2000