27/03/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- III-9. – Avenant au contrat du directeur technique de l'Opéra (revalorisation de la rémunération). • 2000
- III-10. – Régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires appartenant au cadre d'emplois des attachés territoriaux. • 2000
- III-11. – Adhésion de la Ville de Nancy au Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit. • 2000
- IV-1. – Restauration du Salon Carré – Convention financière avec l'État. Demande de subvention au Conseil général. • 2000
- IV-2. – Restructuration de l'immeuble 73 rue Isabey à Nancy – Avenant n°2 à la convention de mandat passée avec l'EPML – Avenants n°1 aux marchés de travaux. • 2000
- IV-3. – Convention de gestion du parking Pichon. • 2000
- IV-4. – Avenant n°13 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974 - Mise en place du système P.I.A.F. (Parking Individuel à Fente). • 2000
- IV-5. – Entretien des espaces verts et des groupes scolaires de différents secteurs de la Ville de Nancy – lot n°2 espaces verts – avenant n°3. • 2000
- IV-6. – Fourniture d'un logiciel de gestion des bibliothèques – médiathèques et travaux de câblage – lot n°1 – avenant n°1. • 2000
- IV-7. – Avenant à la convention de mise en commun des moyens informatiques au sein de la Direction des Systèmes d'Information regroupée à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000
- IV-8. – Parc de stationnement Croix de Bourgogne. Création d'un tarif pour la clientèle horaire – élargissement des horaires d'accès pour l'abonnement de nuit. • 2000
- IV-9. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux Année 2000. • 2000
- V-1. – Restructuration du site Daum – aménagement et requalification du site Daum – avenants marchés de travaux – lancement de l'appel d'offres – lot 1bis Ravalement – ajustement de l'enveloppe financière du programme et avenant à la convention de mandat EPML. • 2000
- V-2. – Appel d'offres ouvert pour l'équipement spécifique du parking Pichon et son local gardien. • 2000
- V-3. – Appel d'offres ouvert – Remplacement de croisées à l'école Braconnot. Réfection de couvertures et remplacement de croisées à l'école Saint-Georges primaire. • 2000
- V-4. – Appel d'offres ouvert – Ballet-Théâtre – Rénovation de la chaufferie. • 2000
- V-5. – Appel d'offres ouvert – Rénovation intérieure du gymnase Maurice Jacquet. • 2000
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport – Année 2000. • 2000
- V-7. – Appel d'offres ouvert. Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 2000. • 2000
- V-8. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2000