07/02/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- VI-21. – Avenant n°2 – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy – lot n°2. • 2000
- VI-22. – Avenant n°1 : illuminations de fin d'année – programme 1999. • 2000
- VI-23. – Rénovation de la salle des sports Raymond Poincaré , désignation d'un maître d'œuvre. • 2000
- VII-1. – Révision des tarifs des redevances du chenil / chatterie. • 2000
- VII-2. – Déplacement à Lublin et dans deux autres villes polonaises, Czestochowa et Varsovie, d'une Délégation Officielle conduite par Monsieur le Maire en mai-juin 2000 dans le cadre de notre Charte de Coopération. • 2000
- VIII-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000
- VIII-2. – Contrat éducatif nancéien – Convention entre la Ville de Nancy et la Maison des jeunes et de la culture Bazin. • 2000
- VIII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Gymnique Buthégnemont Beauregard. • 2000
- VIII-4. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la mise en œuvre des tickets C.A.F. • 2000