23/04/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- II-14. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements publics et privés (UFR - ICN), oeuvrant dans le domaine scolaire. • 2001
- II-15. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire de Nancy. • 2001
- II-16. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de divers organismes - Secteur Sports. • 2001
- II-17. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Santé. • 2001
- II-18. – Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission d'attribution des primes pour le ravalement des façades. • 2001
- II-19. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur habitat. • 2001
- II-20. – Représentations du conseil municipal au sein de Carrefour Santé. • 2001
- II-21. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité Français pour l'Environnement et le Développement Durable - Comité 21. • 2001
- II-22. – Représentations de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur social. • 2001
- II-23. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différentes associations - Secteur Action Sociale emploi. • 2001
- II-24. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de diverses associations culturelles. • 2001
- II-25. – Désignation du représentant de la Ville de Nancy à l'association de gestion de la maison de la communication de Nancy. • 2001
- II-26. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité d'Aménagement de Promotion et d'Expansion de Meurthe-et-Moselle (CAPEMM). • 2001
- II-27. – Représentation de la Ville de Nancy au Centre Européen de Recherches et de Formation aux Arts Verriers (CERFAV). • 2001
- II-28. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conservatoire régional de l'image. • 2001
- II-29. – Représentation de la Ville de Nancy à divers organismes ou associations - Secteur relations européennes et internationales. • 2001
- II-30. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil départemental de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre. • 2001
- II-31. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional Universitaire : Remplacement d'un Elu démissionnaire. • 2001
- III-1. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 2001 / 2001 - Appel d'offres ouvert. • 2001
- III-2. – Carte scolaire 2001/2002 - prévisions d'ouvertures et fermetures de classes. • 2001