07/02/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- V-2. – Opéra : Convention avec le Teatro Malandro. • 2005
- V-3. – Opéra : Convention avec la Communauté d'agglomération de Metz Métropole. • 2005
- V-4. – Opéra : Désaffectation et déclassement du domaine public de costumes de l'opéra de Nancy et de Lorraine. • 2005
- V-5. – Orchestre Symphonique : Demande de subvention auprès du Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2005
- VI-1. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2005. • 2005
- VI-2. – Renouvellement de la désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour la salle Poirel, l'Opéra, l'Austrasique et le Théâtre de Mon Désert. • 2005
- VII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales Aide aux Temps Libres . • 2005
- VIII-1. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la carte Famille. • 2005
- VIII-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes. • 2005
- VIII-3. – École maternelle Michelet - Avenant n° 3 au contrat de Fourniture de chaleur avec la Société DALKIA. • 2005
- IX-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts PLUS d'un montant de 521 864 euros destinés à financer l'acquisition amélioration de 6 logements 16, rue Sainte-Anne et pour 2 prêts PLUS d'un montant de 854 141 euros destinés à financer la co. • 2005
- IX-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts PLUS d'un montant total de 350 827 euros contractés auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financer l'acquisition-amélioration de 5 logements collectifs 24, Place Robert Lav. • 2005
- X-1. – Avis sur la mise en révision simplifiée et sur la modification envisagée du Plan d'occupation des Sols P.O.S. . • 2005
- X-2. – Avis sur cession par l'OPAC d'une maison sise 8, rue du Général Duroc à Nancy. • 2005
- X-3. – Indivision Solvay : autorisation de cession de terrain. • 2005
- X-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2003 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2003. • 2005
- X-5. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2003 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2003. • 2005
- X-6. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire . Périmètre 2005. • 2005
- X-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005
- X-8. – Convention portant cahier des charges de concession d'exploitation et de développement d'équipements légers de plaisance à Nancy (port Saint Georges) sur le domaine public fluvial de l'État confié à Voies Navigables de France (VNF). • 2005