07/02/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- X-9. – Association EQUIPE TC Nancy - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation du DISTRICOMMERCE. • 2005
- X-10. – Autorisation de la Ville de Nancy pour l'apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de François et Maurice Ingold. • 2005
- X-11. – Mémorial Afrique du Nord. Prise officielle de possession de l'édifice par la Ville de Nancy. • 2005
- XI-1. – Restructuration des anciennes cuisines de Gentilly pour la création d'un ensemble sportif et socio-éducatif. Appel d'offres -Marchés de travaux. • 2005
- XI-2. – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy Appel d'offres ouvert. • 2005
- XI-3. – Centre régional des musiques actuelles -Travaux de construction - relance d'un nouvel appel offres partiellement infructueux. • 2005
- XI-4. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de matériel de reprographie haut débit. • 2005
- XI-5. – Grand Hôtel de la Reine - Pavillon Alliot - Restauration des menuiseries extérieures du XVIIIème. Commande d'une mission de maîtrise d'eouvre. Convention financière avec l'État. • 2005
- XI-6. – Illuminations et décorations de fin d'année - Pose, dépose et mise en service d'illuminations et de décorations - Année 2003 Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy - Année 2004 - Avenants de transfert. • 2005
- XI-7. – Transport des enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - avenant de transfert. • 2005
- XI-8. – Fourniture de fioul domestique nécessaire à l'ensemble des services municipaux au cours de l'année 2004 - proposition d'avenant n°1. • 2005
- XI-9. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - années 2004 - 2005 - 2006 -proposition d'avenant n° 1 au lots 5, 8 et 15. • 2005
- XI-10. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d+offres ouvert. • 2005
- XII-1. – Contrat d'assurance dommages aux biens- Proposition d'avenant n°3 au marché passé sur appel d+offres. • 2005
- XII-2. – Protocole d'accord transactionnel dans le cadre des travaux de rénovation de la toiture de l'Opéra. • 2005
- XII-3. – Régie de recettes au service circulation pour l'encaissement des droits de stationnement par horodateur, stationnement résidant et ventes de cartes piaf. - Demande de sursis de versement et demande d'avis sur la décharge de responsabilité. • 2005
- XII-4. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2004. • 2005