27/06/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- I-1. – Approbation du compte administratif principal 2004 et des comptes administratifs annexes. • 2005
- I-2. – Affection des résultats de l'exercice 2004. • 2005
- II-1. – Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques de 2012. • 2005
- III-1. – Adhésion à l'association du sillon Lorrain. • 2005
- IV-1. – Création des contrats d'avenir et des contrats d'accompagnement vers l'emploi. • 2005
- IV-2. – Mise en oeuvre opérationnelle du plan de rénovation urbaine. • 2005
- IV-3. – Pôle de Services Publics à Haussonville - Demande de subventions. • 2005
- IV-4. – Démolition d'une aile de l'école maternelle Donzelot à Haussonville - Demande de subventions. • 2005
- IV-5. – Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2005
- IV-6. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2005. • 2005
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Maison Robert Sittler - Création d'une mairie de quartier Boudonville et du Foyer des Anciens. • 2005
- VI-1. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Labellisation et attribution de deux subventions à des associations. • 2005
- VI-2. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Conventions de mécénat avec les sociétés Lagarde et Meregnani, France Telecom - avenant financier à la convention de mécénat avec la Caisse d'épargne Lorraine - Don de la société française des Jeux. • 2005
- VI-3. – Pôle verrier - Attribution d'une subvention pour l'organisation du IIIème festival international du verre dans le cadre de Nancy 2005, le Temps des Lumières. • 2005
- VI-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - modification des modalités de reversement des recettes de billetterie, dans le cadre des manifestions de Nancy 2005, le temps des Lumières. • 2005
- VI-5. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Tarif préférentiel au Musée des beaux-arts et Musée de l'École de Nancy, à l'attention des établissements Ambassadeurs 2005. • 2005
- VII-1. – Convention de coproduction des Rencontres de la Villette hors les Murs - Escale à Nancy 2005. • 2005
- VII-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2005
- VII-3. – Subventions d'équipement et conventions pour l'année 2005. • 2005
- VII-4. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2005. • 2005