23/05/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- I-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2005
- I-2. – Attribution d'une subvention d'équipement à trois associations sportives. • 2005
- I-3. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2005
- I-4. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires de Printemps 2005. • 2005
- II-1. – Exposition au Musée de l'École de Nancy : Couleurs et Formes. L'Héritage du XVIIIème dans l'École de Nancy - Du 16 septembre au 31 décembre 2005. Conventions de prêt d'oeuvres - Convoiement- fixation prix catalogue. • 2005
- II-2. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Conventions de mécénat financier avec différentes sociétés - Avenant à la convention de mécénat avec la Société Pertuy - Construction - Cirmad Est. • 2005
- II-3. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Labellisation et attribution de subventions à différentes associations et établissements. • 2005
- III-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2005. • 2005
- III-2. – Politique de la Ville - Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des premiers projets 2005. • 2005
- III-3. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2005
- III-4. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des Emplois-Jeunes, 3ème phase 2004 : octobre novembre décembre 2004 janvier 2005. • 2005
- III-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant total de 1 038 467 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 21 logements col. • 2005
- III-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant total de 846 000 euros destinés à financer la construction de 14 logements collectifs 70-72, rue des Jardiniers à Nancy. • 2005
- IV-1. – Musée de l'École de Nancy Réseau Art nouveau Network 3ème phase - projet réseau Art nouveau et société - années 2005-2007. • 2005
- IV-2. – Musée de l'École de Nancy - Prêt d'oeuvres de Gallé au Badisches Landesmuseum de Karlsruhe dans le cadre du 50ème anniversaire du jumelage Nancy/Karlsruhe. • 2005
- IV-3. – Musée des beaux-arts Convention de parrainage avec la Fondation du Crédit mutuel pour la participation au financement de l'action Prendre la plume, hier et aujourd'hui, prendre son envol . • 2005
- IV-4. – Musée des beaux-arts Convention de parrainage avec la Société Gaz de France pour la participation au financement de l'action prendre la plume, hier et aujourd'hui, prendre son envol . • 2005
- IV-5. – Musée des beaux-arts - Convention avec l'établissement public du Musée d'Orsay pour la coproduction d'une exposition consacrée à Roger Marx. • 2005
- IV-6. – Convention de partenariat entre l'association INTER-CEA et la Ville de Nancy (Musée de l'École de Nancy et Musée des beaux-arts). • 2005
- V-1. – Loi de programmation pour la cohésion sociale programme de réussite éducative. • 2005