23/05/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- XIII-4. – Campagne de ravalement Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005
- XIII-5. – Rénovation et restructuration du Marché central. Proposition d'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2005
- XIII-6. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et la Société Baccarat relative au dispositif de mise en lumière de l'arc Héré et la Place Carrière. • 2005
- XIII-7. – Restructuration des sept principaux quartiers d'habitat social de l'agglomération nancéienne situés en zone franche urbaine - Convention cadre de partenariat avec l'EPARECA (Établissement Public National d'Aménagement et de Restructuration des Espaces. • 2005
- XIII-8. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du faubourg des Trois-Maisons. • 2005
- XIII-9. – Association Les Négociales - Attribution d'une subvention pour l'organisation du 16ème challenge de négociation commerciale. • 2005
- XIII-10. – Attribution d'une subvention à l'association ICN JUNIOR CONSEIL pour l'organisation du congrès des Junior Entreprises de l'Est du 19 mars 2005. • 2005
- XIV-1. – Tarifs des parkings exploités en régie. • 2005
- XIV-2. – Place Stanislas - Fixation spécifique des droits de voirie pour l'installation de terrasses sur la place. • 2005
- XIV-3. – Tarification des tarifs municipaux. • 2005
- XIV-4. – Admission en non valeur. • 2005
- XIV-5. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à secteur sauvegardé. • 2005
- XIV-6. – Adhésion à l'Observatoire de l'Innovation Publique. • 2005
- XIV-7. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire de Nancy. • 2005
- XIV-8. – Avis du conseil municipal sur l'abrogation des titres d'existence légale de la congrégation des soeurs de la Sainte Enfance de Marie à Nancy. • 2005
- XIV-9. – Dérogation au repos dominical pour la CRAM du Nord Est. • 2005
- XIV-10. – Tenue des bureaux de vote pour le scrutin relatif au référendum du 29 mai 2005 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et Assesseurs. • 2005
- XV-1. – Attribution de subvention à des associations au titre de Nancy Ville Santé 1ère phase de l'année 2005. • 2005
- XV-2. – Avenant n° 2 à la convention avec RECIPROCITE pour la mise en place des agents encaisseurs modification de la date de fin de la convention. • 2005
- XVI-1. – Appel d'offres ouvert - Gestion technique des alarmes - Pacte de mise en sécurité des bâtiments. • 2005