23/05/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles pour l'organisation de classes de découvertes. • 2005
- VI-1. – Attribution de subventions à six associations nancéiennes œuvrant pour l'animation dans la cité. • 2005
- VII-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2005
- VIII-1. – Attribution de subventions à des associations de musiques actuelles. • 2005
- IX-1. – Archives municipales de Nancy - Don de Madame Françoise Constantin Weyer, des archives de son père Maurice Constantin Weyer, prix Goncourt 1928. • 2005
- IX-2. – Bibliothèque Municipale Avenant n° 2 à la convention n° 2003-118-423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2005
- X-1. – Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Ensemble Stanislas . • 2005
- X-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2005. • 2005
- X-3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Aye Aye V.O - Subvention d'équipement. • 2005
- X-4. – Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Nancy, le Conservatoire régional de l'image et l'Association Aye Aye V.O . • 2005
- X-5. – Attribution de subventions à des associations culturelles partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2005
- XI-1. – Attribution de subventions aux associations de Jeunesse. • 2005
- XI-2. – Attributions de subventions aux associations étudiantes. • 2005
- XI-3. – Un été au Ciné/Cinéville 2005 : demande de subvention au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2005
- XI-4. – Un partenariat renforcé avec le Centre Protestant d'Accueil et de Solidarité Buisson Ardent sur le quartier du Haut-du-Lièvre : convention tripartite d'aide au fonctionnement. • 2005
- XII-1. – Place Stanislas. Restauration des pots à feu, balustrades et décors sculptés. Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2005
- XII-2. – Porte Stanislas. Commande d'une étude préalable - Convention financière avec l'État. • 2005
- XIII-1. – Participation financière de la Ville de Nancy pour l'acquisition d'un immeuble sis 80-82 rue des Tiercelins, pour le Lycée Loritz. • 2005
- XIII-2. – Cession d'une parcelle de terrain cadastrée section AH n°470 à Jarville la Malgrange. • 2005
- XIII-3. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy du logement 8022 sis bâtiment Degas, boulevard Lobau à Nancy. • 2005