27/06/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- XIV-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 2005. • 2005
- XIV-4. – Convention de prestation entre la Ville de Nancy et l'association des Petits Débrouillards de Lorraine. • 2005
- XIV-5. – Projet d'accueil d'enfants déficients auditifs et malentendants au Centre de Loisirs Municipal : convention avec l'Association de Parents d'Enfants Déficiens Auditifs (A.P.E.D.A.). • 2005
- XIV-6. – Mise à disposition de personnel de l'association Eklektik Hip Hop dans le cadre du camp international Hip Hop Nation en Allemagne. • 2005
- XIV-7. – Attribution de subventions au titre du dispositif Défi Jeunes. • 2005
- XIV-8. – Subvention exceptionnelle au Collège Claude le Lorrain. • 2005
- XIV-9. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au GIP Prévention PJJ 54. • 2005
- XV-1. – Basilique Saint Epvre. Restauration de la façade Nord et des retours du corps de clocher. Tranche 2/5 de travaux. Convention financière avec l'État. • 2005
- XVI-1. – Boulevard Urbain Meurthe Canal. Création d'une servitude de passage sur une parcelle appartenant à la Ville de Nancy, 31, rue du Docteur Grandjean. • 2005
- XVI-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2004 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2005
- XVI-3. – Mise à disposition d'un terrain rue du Crosne à l'association ORPHEOPOLIS. • 2005
- XVI-4. – Campagne de ravalement. Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005
- XVI-5. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du village Saint Léon. • 2005
- XVI-6. – Délocalisation des commerçants du marché central Exonération des droits de place. • 2005
- XVI-7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 8 et 9 juillet 2005 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2005
- XVI-8. – Dénomination de voies Rives de Meurthe et secteur Lobau : promenade Émilie-du-Châtelet, rue Jean-Scherbeck, rue Georges-de-la-Tour, prolongement de la rue de Vic. • 2005
- XVII-1. – Convention de partenariat avec le Trésor Public. • 2005
- XVII-2. – Remises gracieuses - premier trimestre 2005. • 2005
- XVII-3. – Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 25 % de 200 000 euros à l'OGEC Ensemble Scolaire Saint Léon pour la réalisation du pôle restauration du projet de restructuration. • 2005
- XVII-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant global de 437 887 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer l'acquisition amélioration de huit logements situé. • 2005