05/02/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- Présentation du premier rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées. • 2007
- 1. – Projets culturels de la Ville de Nancy inscrits au Contrat de Projets État/Région (CPER) 2007-2013. • 2007
- 2. – Voeux portant sur les projets culturels de la Ville de Nancy inscrits au Contrat de Projets État/Région (CPER) 2007-2013. • 2007
- I-1. – Budget primitif 2007 et budgets annexes. • 2007
- I-2. – Vote des taux d'imposition sur les trois taxes pour l'année 2007. • 2007
- II-1. – Création d'un événement autour de la Renaissance d'hier et d'aujourd'hui. • 2007
- II-2. – Spectacle de mise en lumière et d'animation de la place Stanislas - Désignation du prestataire. • 2007
- IV-1. – Mise en oeuvre de quatre chantiers d'insertion - Contrat urbain de cohésion sociale - Conventions de dépenses et recettes avec les divers partenaires. • 2007
- IV-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2007. • 2007
- IV-3. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2007
- V-1. – Dispositif de réussite éducative : La Bricothèque - Convention entre la Ville de Nancy et la Caisse des Écoles de Nancy. • 2007
- V-2. – Groupe scolaire du Placieux -Participation de la commune de Villers-lès-Nancy aux dépenses de gestion. • 2007
- V-3. – Classes de découvertes - Convention avec les communes de Villers-les-Nancy et Jarville la Malgrange. • 2007
- VI-1. – Site Berger Levrault - Avenant n° 3 à la convention de portage foncier avec l'Etablissement public foncier de Lorraine du 16 janvier 2001. • 2007
- VI-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2007 - Convention-Cadre. • 2007
- VI-3. – Subvention à l'ARIM Lorraine pour l'année 2007. • 2007
- VI-4. – ZAC AUSTRASIE - Cession de terrain Rue du Progrès. • 2007
- VI-5. – ZAC du Port aux Planches - Ancien Bâtiment du Sport Nautique de Nancy- Cession gratuite à la Ville de Nancy. • 2007
- VI-6. – Convention d'objectifs entre l'Office de Tourisme de Nancy et la Ville de Nancy - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2007
- VI-7. – Soutien au commerce de centre ville - Attribution de subventions. • 2007