05/02/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- VI-8. – Avis sur la cession par Meurthe-et-Moselle Habitat de 3 logements sis 61, boulevard Charlemagne. • 2007
- VI-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007
- VI-10. – Dénomination de l'actuel rond-point des Familles : rond-point des Familles - place de l'Abbé-Pierre. • 2007
- VI-11. – Attribution du nom de Camille CLAUDEL à la voirie amenée à desservir un programme immobilier Boulevard Lobau. • 2007
- VI-12. – Dénomination de l'allée Sud du Tilleul Argenté : allée Marie-Curie. • 2007
- VII-1. – Convention de partenariat avec l'Association de Musique Ancienne de Nancy. • 2007
- VII-2. – Convention de partenariat avec la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 2007
- VII-3. – Partenariat relatif à la vente de la carte Jeunes Nancy Culture par les communes du Grand Nancy. • 2007
- VII-4. – Mécénat entre la CIC Banque SNVB et le Musée École de Nancy. • 2007
- VII-5. – Attribution de subventions aux associations pour l'année 2007 - Secteur Culture. • 2007
- VII-6. – Cession de la licence de débits de boissons de L'Austrasique à L'Autre Canal - Scène des musiques actuelles. • 2007
- VIII-1. – Soutien à la Vie Associative : attribution de subventions aux associations individualisées - Secteur Jeunesse. • 2007
- VIII-2. – Répartition des subventions des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Année 2007. • 2007
- VIII-3. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2007
- VIII-4. – Office municipal des sports (OMS) : attribution d'une subvention de fonctionnement et renouvellement de la convention. • 2007
- VIII-5. – Attribution de subventions de fonctionnement / Avenants aux conventions entre la Ville de Nancy et plusieurs clubs nancéiens. • 2007
- VIII-6. – Lancement des marchés de travaux et demande de subvention relatifs à la restructuration du terrain honneur de football de Gentilly en aire de jeux synthétique. • 2007
- VIII-7. – Demande de subvention auprès de la Fédération française de Football' relative à la restructuration du terrain honneur de Gentilly en une aire de jeux synthétique. • 2007
- IX-1. – Attribution de subvention à l'association Les Papillons de Charcot. • 2007
- X-1. – Appel d'offres ouvert de travaux. École Didion Raugraff. Remplacement des menuiseries extérieures. • 2007