26/03/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (71)
- I-1. – Porte de la Craffe - Restauration générale - Commande d'une étude préalable - Convention financière avec l'État. • 2007
- I-2. – Basilique Saint Epvre. Restauration de la façade Nord et des retours du corps de clocher. Tranche 3/5 de travaux. Convention financière avec l'État. • 2007
- I-3. – Salle Raugraff - Restructuration et rénovation - Attribution des marchés. • 2007
- II-1. – Ateliers de vie de quartier-Subventions au titre de l'exercice 2007. • 2007
- III-1. – Charte pour le relogement des ménages concernés par les programmes de démolition. • 2007
- III-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007
- III-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 2007. • 2007
- III-4. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.D.D.A.M. 54 - Association départementale pour le développement des activités musicales et chorégraphiques - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.D.D.A.M. 54. • 2007
- IV-1. – Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes Rénovation Urbaine de l'Agglomération nancéienne. • 2007
- IV-2. – Autorisation de cession de 5 pavillons anciens situés quartier d'Haussonville et appartenant à l'OPAC de Nancy. • 2007
- IV-3. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un pavillon sis 17, rue du Colonel Courtot de Cissey à Nancy. • 2007
- V-1. – Plan de Déplacements Urbains - Démarche d'un Plan de Déplacements d'Etablissements commun avec le Grand Nancy et la Préfecture de Meurthe-et-Moselle. • 2007
- V-2. – Versement d'une subvention à l'association RECIPROCITE pour l'année 2007. • 2007
- V-3. – Participation financière de la Caisse d'épargne au financement du programme de sensibilisation au développement durable des écoles - Signature d'une convention financière. • 2007
- VI-1. – Convention cadre entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2007
- VII-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Convention et avenants avec les clubs. • 2007
- VII-2. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives pour l'année 2007. • 2007
- VII-3. – Attribution d'une subvention à l'association La Semaine des As. • 2007
- VIII-1. – Défi jeunes - Attribution de subventions. • 2007
- VIII-2. – Attribution de subventions aux Associations d'Utilisateurs des Centres Sociaux (ADU). • 2007