26/03/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (71)
- XIV-1. – Le Mois de l'Europe. • 2007
- XIV-2. – Participation de la Ville de Nancy aux Journées de littérature pour la Jeunesse à Karlsruhe. • 2007
- XIV-3. – Préjugés et Réalités- l'égalité des chances dans l'Europe élargie. • 2007
- XIV-4. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007
- XV-1. – Renouvellement des membres du conseil municipal au Comité d'Orientation et de Surveillance (C.O.S) de la caisse de Crédit municipal de Nancy. • 2007
- XV-2. – Conclusion d'un accord transactionnel avec la société MUSSIDAN suite à des désordres affectant les sièges de la salle POIREL. • 2007
- XV-3. – Emploi de directeur du service sécurité du domaine public de la Ville de Nancy. • 2007
- XVI-1. – Appel d'offres ouvert de travaux. Square Jules Dorget. • 2007
- XVI-2. – Acquisition de matériel de transport - Année 2007 - Appel d'offres ouvert. • 2007
- XVI-3. – Appel d'offres ouvert pour la location, la maintenance et l'entretien de sanitaires publics. • 2007
- XVI-4. – Conclusion d'un accord transactionnel avec la société SEMUP pour la location, la maintenance et l'entretien de sanitaires publics. • 2007