26/03/2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (71)
- VIII-3. – Opération Passeurs d'images- Édition 2007. • 2007
- VIII-4. – Renouvellement de la convention entre la Ville de Nancy et le Foyer Nancéien du Jeune Travailleur (FNJT). • 2007
- VIII-5. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions à des associations du secteur de la jeunesse. • 2007
- IX-1. – Carte scolaire 2007-2008 - Avis sur les prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2007
- IX-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. • 2007
- IX-3. – Appel d'offres ouvert - École primaire Saint-Georges . Restructuration / Rénovation. • 2007
- IX-4. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy. • 2007
- IX-5. – Attribution d'une subvention aux coopératives de trois écoles organisant des classes découvertes. • 2007
- IX-6. – Attribution d'une subvention à l'Association départementale de Protection Civile de Meurthe-et-Moselle pour la mise en oeuvre de sa politique de sensibilisation et de formation au secourisme à destination des jeunes. • 2007
- IX-7. – Contrat éducatif local - Année scolaire 2007/2008- Demande de subventions. • 2007
- X-1. – Adoption des nouveaux termes financiers de la convention d'Opéra national de Lorraine 2006-2010. • 2007
- X-2. – Musée lorrain - Programme de rénovation - Commande du cahier des charges monuments historiques à l'Architecte en Chef des monuments historiques. • 2007
- X-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Délégation Régionale GDF pour participation au financement de l'action L'habit ne fait pas le musée. • 2007
- X-4. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et GRT gaz pour participation au financement de l'action visant à offrir un accueil spécifique aux personnes sourdes et malentendantes. • 2007
- X-5. – Convention de partenariat avec la banque BNP Paribas concernant deux expositions du musée des Beaux-Arts et la réalisation du prochain dépliant programme du musée des Beaux-Arts. • 2007
- X-6. – Convention de partenariat financier avec Gaz de France afin de favoriser l'enrichissement et la valorisation des collections DAUM du musée des Beaux-Arts. • 2007
- X-7. – Musée de l'École de Nancy : convention de partenariat avec le centre social Beauregard pour un projet en direction des seniors. • 2007
- X-8. – Musée des beaux-arts et musée de l'École de Nancy : convention de partenariat avec le Centre Social La Clairière. • 2007
- X-9. – Musée des beaux-arts et musée de l'École de Nancy : Convention de partenariat avec le Centre Social Beauregard pour un projet éducatif. • 2007
- X-10. – Gratuité d'entrée au Musée des beaux-arts lors du temps fort lié à la réouverture de la Grand Rue en Vieille Ville. • 2007