22/09/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (64)
- VII-1. – Accueil de loisirs et accueil périscolaire : renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2008
- VII-2. – Avenant de prorogation à la convention tripartite Buisson Ardent / Conseil général de Meurthe-et-Moselle / Ville de Nancy. • 2008
- VII-3. – Opération Faim d'échanges : attribution d'une subvention au CROUS de Nancy-Metz. • 2008
- VII-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2008
- VIII-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2008
- VIII-2. – Attribution d'une subvention d'équipement à une association sportive. • 2008
- VIII-3. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la pratique du sport universitaire. • 2008
- IX-1. – Composition et désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux. • 2008
- IX-2. – Désignation des membres au conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de Nancy. • 2008
- X-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Service inter-universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé (SIUMPPS) - Académie de Nancy-Metz. • 2008
- X-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil de l'Unité de Formation et de Recherche Lettres. • 2008
- XI-1. – Décision modificative n°1. • 2008
- XI-2. – Demande de subvention au Conseil général au titre du Fonds territorial d'investissement. • 2008
- XI-3. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Culture Vélo Nancy : randonnée cycliste Nancy-Karlsruhe. • 2008
- XI-4. – Indemnité de conseil de Monsieur le receveur municipal. • 2008
- XI-5. – Création de l'emploi de Chargé d'études Espace Public. • 2008
- XI-6. – Renouvellement de l'emploi contractuel du chargé d'études jumelage et relations internationales. • 2008
- XI-7. – Création des emplois de collaborateurs de groupes d'élus. • 2008
- XI-8. – Direction des Systèmes d'Information : avenant n° 2 à la convention de mutualisation de moyens entre le Grand Nancy et la Ville de Nancy. • 2008
- XII-1. – Travaux de Restructuration du Pôle de Services Publics du Haut-du-Lièvre, signature de nouveaux contrats de travaux : augmentation des crédits de travaux. • 2008