22/09/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (64)
- III-3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. Mise à disposition de terrain en attente de cession - Secteur rue de la Flize. • 2008
- III-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par Est Habitat Construction dans le cadre du réaménagement sous forme de 4 contrats de compactage, d'une partie de l'encours contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations (contrats n° 108974 et 108975 - 108977 et. • 2008
- III-5. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Convention entre l'État et la Ville de Nancy relative à la mise en place de la troisième tranche de la subvention FISAC. • 2008
- III-6. – Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe-et-Moselle, l'association Les Vitrines de Nancy et la Ville de Nancy portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2008
- III-7. – Dénomination de voiries - Plateau de Haye : rue Lucien-et-René-Wiener, allée Joséphine-Baker, allée Jacqueline-Brumaire, rue Jean-Claude-Nicolas-Forestier, rue du Bâlin, rue Nicolas-Appert. • 2008
- III-8. – Avenant n°2 à la convention du 22 avril 1991 entre la Ville de Nancy et la SNCF pour l'exploitation du parking situé en bordure des boulevards Joffre et de l'Insurrection du Ghetto de Varsovie. • 2008
- III-9. – Baux emphytéotiques avec l'association Accueil et Réinsertion Sociale- Immeubles 35 et 43 boulevard d'Austrasie. • 2008
- III-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2008
- III-11. – Assujettissement à la taxe d'habitation sur des logements vacants depuis plus de cinq ans au 1er janvier 2009. • 2008
- IV-1. – Installation d'une balançoire pour enfants en situation de handicap au parc de la Pépinière. • 2008
- IV-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 2008. • 2008
- IV-4. – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Nancy au Plan Local d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne. • 2008
- IV-5. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association EUROPEAN. • 2008
- IV-6. – Attribution de subventions à des associations de promotion des Droits de l'homme, Intégration et Lutte contre les discriminations - 2ème phase de l'année 2008. • 2008
- V-1. – Agissons contre l'arrêt cardiaque : avenant à la Charte du coeur et mise à disposition de défibrillateurs à l'association Grand Nancy Défib. • 2008
- V-2. – Avenant n°1 à la convention 2007-2009 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2008
- V-3. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé 1ère phase. • 2008
- VI-1. – Projet de rénovation urbaine - Rénovation des écoles du Plateau de Haye : demande de subventions. • 2008
- VI-2. – Actions de la Ville de Nancy en faveur des écoles publiques primaires - Conventions de recettes dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2008
- VI-3. – Convention d'aide financière entre la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy - Équipement des locaux périscolaires. • 2008