13/12/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- I-1. – Ville Neuve de Charles III-Aménagement de la place Charles III et des espaces publics - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010
- I-2. – Parking Charles III-Dénomination - Modification des accès - Tranche unique de travaux. • 2010
- I-3. – Statue équestre de Charles III-Signature d'une convention avec la Fondation du Patrimoine et mise en place d'un Comité de pilotage. • 2010
- I-4. – Construction d'une réserve commune aux musées de la Ville et du Grand Nancy - Lancement de l'appel d'offres ouvert de travaux. • 2010
- I-5. – Spectacle de mise en lumière et d'animation de la place Stanislas - Désignation du prestataire. • 2010
- I-6. – Acquisition d'une chaise Métropole n° 305 en aluminium de 1953 de Jean Prouvé. • 2010
- I-7. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2010
- I-8. – Convention de partenariat ponctuel avec la Société EDITEVE. • 2010
- I-9. – Convention de partenariat avec l'Association du Méjan et le Centre de la Gravure et de l'Image de la Louvière. • 2010
- I-10. – Partenariat avec l'association Cultures du Coeur Lorraine. • 2010
- I-11. – Convention de dépôt entre la Ville de Nancy et l'Académie de Stanislas. • 2010
- I-12. – Bourses d'études pour deux étudiants de nos villes jumelées pour l'année universitaire 2010/2011. • 2010
- II-13. – 5ème Programme Local de l'Habitat : dispositifs opérationnels en faveur du parc privé. • 2010
- II-14. – Création d'une Société Publique Locale à vocation Habitat: Société Publique Locale Grand Nancy Habitat. • 2010
- II-15. – Convention de prestations de services intégrés avec la Société Publique Locale Grand Nancy Habitat. • 2010
- II-16. – Acquisition d'une emprise de terrain à incorporer au parc public Olry. • 2010
- II-17. – État d'abandon manifeste de l'immeuble 1 rue Jacquinot. • 2010
- II-18. – Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'Oph de Nancy pour la résidentialisation du Cèdre Bleu. • 2010
- II-19. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2009 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2009. • 2010
- II-20. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Note de conjoncture exercice 2009 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2009. • 2010