13/12/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- II-21. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2011. • 2010
- II-22. – Attribution des primes de ravalement. • 2010
- III-23. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - 4ème phase. • 2010
- III-24. – Attribution de subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.). • 2010
- III-25. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 3ème phase de l'année 2010. • 2010
- III-26. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2010
- III-27. – Accueil de loisirs périscolaire. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2010
- III-28. – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert. • 2010
- III-29. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Avenant n° 1. • 2010
- III-30. – Centres Sociaux -Conventions de partenariat avec la Caisse d'allocations familiales, l'Office d'Hygiène Sociale et les Associations d'Utilisateurs. • 2010
- III-31. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse. • 2010
- III-32. – Attribution de subventions d'équipement et de fonctionnement à des associations sportives. • 2010
- IV-33. – Gestion de l'encours de la dette. • 2010
- IV-34. – Dotations provisoires 2011. • 2010
- IV-35. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2010
- IV-36. – Tarification des services municipaux. • 2010
- IV-37. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2010
- V-38. – Renouvellement de la marque française Ville de Nancy. • 2010
- V-39. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2010
- V-40. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2011. • 2010