15/11/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- I-1. – Avis sur le projet du VIème Programme Local de l'Habitat Durable. • 2010
- II-2. – Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique : Convention pluriannuelle en faveur de l'insertion et de l'accompagnement des travailleurs handicapés. • 2010
- II-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Coalition européenne des villes contre le racisme. • 2010
- II-4. – Fonds d'Aide aux Jeunes en Difficulté (FAJ) - Contribution de la Ville de Nancy à la Mission locale du Grand Nancy. • 2010
- II-5. – Subventions accordées aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité. • 2010
- II-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - 3ème phase. • 2010
- II-7. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2010
- II-8. – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante : manifestations Faim d'Echanges et Anim,Est. • 2010
- II-9. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2010
- III-10. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Label Parure pour l'organisation d'une exposition à la galerie de Nancy Thermal. • 2010
- III-11. – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et à la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Meurthe-et-Moselle. • 2010
- III-12. – Carte Jeunes Nancy Culture : Partenariat avec la Caisse d'épargne Lorraine Champagne Ardenne. • 2010
- III-13. – Carte Jeunes Nancy Culture - partenariat avec la compagnie Pagnozoo. • 2010
- III-14. – Attribution de subventions au projet à des associations culturelles. • 2010
- III-15. – Attribution de subventions d'investissement à des associations culturelles. • 2010
- III-16. – Fête de la Saint Nicolas 2010 - Convention de partenariat avec France Bleu Sud Lorraine. • 2010
- III-17. – Convention de dépôt d'oeuvres Jean Prouvé avec le lycée Fabert de Metz et acquisition d'un Brise soleil 1964 des Ateliers Jean Prouvé. • 2010
- III-18. – Acquisition de la boîte aux lettres et de l'entrée de serrure de Victor Prouvé pour la maison d'Eugène Vallin, boulevard Lobau à Nancy. • 2010
- III-19. – Convention de participation au catalogue de l'exposition-dossier sur la restauration de L'Annonciation du Caravage. • 2010
- III-20. – Convention de partenariat avec L'Association InterC.E.A. • 2010