27/09/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- I-1. – Programme d'animations à destination des écoles primaires de Nancy - Convention de partenariat entre l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 2010
- I-2. – Équipement des locaux périscolaires - Attribution d'une aide financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2010
- I-3. – Activités périscolaires - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et plusieurs associations sportives. • 2010
- I-4. – Restructuration, amélioration thermique, extension du Groupe Scolaire Buffon - Avenant n° 1 aux marchés de travaux. • 2010
- I-5. – Petites fournitures pédagogiques pour divers services municipaux -Années 2011/2013 - Appel d'offres ouvert. • 2010
- I-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase. • 2010
- I-7. – Contrat urbain de cohésion sociale - Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Année 2010. • 2010
- I-8. – Maison de la justice et du droit - Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale - Année 2010. • 2010
- I-9. – Attribution de subventions à des associations à caractère patriotique et militaire. • 2010
- I-10. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société d'entraide des membres de la Légion d'Honneur. • 2010
- I-11. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2010
- I-12. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2010. • 2010
- I-13. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2010
- I-14. – Renouvellement de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Prévention de la Protection Judiciaire de la Jeunesse 54. • 2010
- I-15. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2010
- I-16. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2010
- I-17. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la pratique du sport universitaire. • 2010
- Rapport annuel d'activité du Grand Nancy pour l'année 2009. • 2010
- III-18. – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers Charles III et Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2010
- III-19. – ZAC Saint-Jacques II : cession d'un terrain par l'indivision SOLVAY à la SOLOREM. • 2010