27/09/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- III-20. – ZAC du Plateau de Haye : échange de terrains avec SOLOREM. • 2010
- III-21. – Cession d'une emprise de terrain à prélever sur la parcelle cadastrée CM n°30 située avenue de la Libération. • 2010
- III-22. – Avis sur cession par la société BATIGERE NORD-EST de 30 logements et 30 parkings couverts sis 4-6-8 rue du Général de Landremont à Nancy. • 2010
- III-23. – Avis sur cession par l'Office Public de l'habitat de Nancy d'un immeuble sis 35, rue Charles III à Nancy. • 2010
- III-24. – Parking Verlaine - Amodiations d'emplacements. • 2010
- III-25. – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Habitat et Humanisme Lorraine. • 2010
- III-26. – Attribution des primes de ravalement. • 2010
- III-27. – Mise en valeur du coteau boisé du Haut-du-Lièvre. • 2010
- III-28. – Versement d'une subvention à la ville de Maxéville dans le cadre du fonctionnement de la brigade équestre du Plateau de Haye. • 2010
- III-29. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2010
- III-30. – Mise en place d'une opérationdéfi énergie à Nancy-quartier Haussonville- Convention avec l'association Réciprocité. • 2010
- IV-31. – Société France Telecom -centre Orange sise 6, avenue Paul Doumer à Vandoeuvre les Nancy.Demande d'autorisation d'exploiter les installations de réfrigération / compression dont la puissance absorbée cumulée est de 500 kW. • 2010
- IV-32. – Société Fives Nordon. Demande d'autorisation d'exploiter des installations de fabrication de tuyauteries industrielles. • 2010
- IV-33. – Prise de participation de SOLOREM dans la création d'une société par actions simplifiée (S.A.S) immobilière. • 2010
- IV-34. – Prolongation sur l'année 2010 de la convention de coopération étendue pour la rénovation du Musée lorrain entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2010
- IV-35. – Convention de partenariat entre RADIO FRANCE et la Ville de Nancy dans le cadre de la 32° édition du Livre sur la Place. • 2010
- IV-36. – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire LE POINT et la Ville de Nancy dans le cadre de la 32ème édition du Livre sur la Place. • 2010
- IV-37. – Convention de partenariat entre le Groupe EXPRESS ROULARTA et la Ville de Nancy dans le cadre de la 32ème édition du Livre sur la Place. • 2010
- IV-38. – Convention de partenariat entre L'EST REPUBLICAIN et la Ville de Nancy dans le cadre de la 32ème édition du Livre sur la Place. • 2010
- IV-39. – Convention de partenariat entre FRANCE 3 Lorraine et la VILLE DE Nancy dans le cadre de la 32e édition du Livre sur la Place. • 2010