27/09/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- IV-60. – Restructuration et extension des locaux du Théâtre de la Manufacture - Avenant n° 1 aux marchés de travaux. • 2010
- V-61. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy Années 2009 et 2010. • 2010
- VI-62. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010
- VI-63. – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel de Chargé de Mission Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Chef de service. • 2010
- VI-64. – Emploi de directeur de la sécurité, de la sûreté des espaces publics et de la prévention. • 2010
- VI-65. – Mise à disposition d'un agent territorial non-titulaire auprès de l'Institut National Polytechnique de Lorraine. • 2010
- VI-66. – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications du Grand Nancy. • 2010
- VI-67. – Appel d'offres ouvert - Location - maintenance de photocopieurs pour les services municipaux -Années 2011 - 2015. • 2010
- VI-68. – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites de la Ville de Nancy - Années 2011-2012. • 2010