15/11/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- III-21. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2010
- III-22. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes de Padoue, Karlsruhe, Newcastle et Timisoara. • 2010
- III-23. – Attribution d'une subvention au titre des Relations Internationales. • 2010
- III-24. – Soutien financier au Service Inter-Universitaire des Activités Physiques (SIUAP) - Institut National Polytechnique Lorraine (INPL). • 2010
- IV-25. – Actions en matière de prévention de la délinquance, de protection du cadre de vie et de sécurité. • 2010
- IV-26. – Attribution de subvention à la Ligue pour la Protection des Oiseaux (L.P.O.). • 2010
- IV-27. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Rives de Meurthe - Solde de subvention à verser à Mme GUINGAMP Marie-France. • 2010
- IV-28. – Cession d'un logement à l'école du Placieux. • 2010
- IV-29. – Requalification du site Berger Levrault. Participation de la ville aux travaux de dépollution du site réalisés par l'EPF Lorraine. • 2010
- IV-30. – Attribution des primes de ravalement. • 2010
- IV-31. – Convention relative à l'acceptation de chèques parking. • 2010
- IV-32. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre du village de Noël. • 2010
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2010
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets. • 2010
- VI-33. – Décision modificative No 1. • 2010
- VII-34. – Modalités de gestion des Comptes épargne-temps des agents de la Ville de Nancy. • 2010
- VII-35. – Convention de mise à disposition du service de médecine de prévention de la Ville de Nancy au Crédit municipal. • 2010
- VII-36. – Création de l'emploi contractuel de chef de service Parcours de l'agent à la Direction des Ressources Humaines. • 2010
- VII-37. – Dénomination de la placette située chemin des sifflets du nom de Pierre ANZILLUTI. • 2010
- VII-38. – Mise à jour d'indice de révision ou d'actualisation. Avenants aux marchés de maintenance des installations techniques de la Ville de Nancy. • 2010