29 juin 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (73)
- 61. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, espaces verts : marché de gré à gré pour l'exécution d'une 2e tranche de travaux. • 1961
- 62. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1961 : mise en adjudication d'une première tranche de travaux. • 1961
- 63. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1961, 1re tranche : marchés de gré à gré. • 1961
- 64. – Conventions d'honoraires. • 1961
- 65. – Fonds spécial d'investissement routier, tranche urbaine : élaboration d'un nouveau plan. • 1961
- 66. – Plans indicateurs installés sur la voie publique : renouvellement de la convention. • 1961
- 67. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, cession de parcelles de terrain à la Compagnie immobilière pour le logement de fonctionnaires civils et militaires (C.I.L.O.F.) : versement à la ville de la quote-part due par cette compagnie sur les frais de viabilité générale. • 1961
- 68. – Théâtre municipal : renouvellement de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1961
- 69. – Théâtre municipal : concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du théâtre. • 1961
- 70. – Théâtre municipal : concession de l'exploitation des vestiaires. • 1961
- 71. – Théâtre municipal : direction de l'orchestre. • 1961
- 72. – Théâtre municipal : revalorisation des émoluments du directeur artistique. • 1961
- 73. – Équipement sportif de la ville de Nancy : demande d'accord de principe et d'inscription au plan quinquennal national. • 1961