20 octobre 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- 1. – Crédits d'urgence. • 1961
- 2. – Subventions aux établissements d'enseignement libre au titre de la loi Falloux : accord de principe. • 1961
- 3. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : programme d'urbanisme. • 1961
- 4. – Locations de propriétés communales, immeuble 79, rue Saint-Georges : avenant de prorogation. • 1961
- 5. – Lotissement Beauregard-Saint-Claude : approbation du plan cadastral rectificatif concernant une cession de terrain à l'office municipal d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) • 1961
- 6. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession d'une parcelle de terrain à l'office municipal d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) • 1961
- 7. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements, chemin de Bellevue. • 1961
- 8. – Plan d'aménagement, îlot Joffre : demande de confirmation et d'extension de déclaration d'utilité publique. • 1961
- 9. – Abattoirs municipaux : prolongation de la convention d'ingénieurs-conseils. • 1961
- 10. – Renouvellement de la concession du chalet-buvette de la Pépinière. • 1961
- 11. – Échange de propriété entre la ville de Nancy et la société industrielle des automobiles Peugeot. • 1961
- 12. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1961 : mise en adjudication d'une deuxième tranche de travaux. • 1961
- 13. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1961, 2e tranche : marchés de gré à gré. • 1961
- 14. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1961
- 15. – Caisse de crédit municipal : budget supplémentaire de 1961. • 1961
- 16. – Vente d'un caveau et de trois monuments désaffectés du cimetière du Sud. • 1961
- 17. – Règlement de mitoyenneté. • 1961
- 18. – Vente de vieux métaux. • 1961
- 19. – Fourniture de matériaux. • 1961