20 décembre 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- 41. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : modification au plan-masse du lotissement. • 1960
- 42. – Stade dit « d'Essey » : principe d'échange de terrain entre : l'Éducation Nationale et la Ville de Nancy. • 1960
- 43. – Centre Régional du Bureau Universitaire des Statistiques : participation financière de la Ville. • 1960
- 44. – Nouvelle dénomination de l'ancien Collège de jeunes filles. • 1960
- 45. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1960 : budget primitif de 1961. • 1960
- 46. – Fondation Victor Poirel : révision du taux de la nourriture. • 1960
- 47. – Aide aux militaires en Algérie : vote d'un crédit d'urgence. • 1960
- 48. – Maison des orphelines : avis de conseil sur diverses délibérations de la Commission Administrative. • 1960
- 49. – Projet de modifications territoriales des communes de Nancy et de Laxou : modalités relatives à l'élargissement et à la mise en viabilité du chemin de la Croix-Saint-Claude. • 1960
- 50. – Service des eaux, agrandissement du réservoir de Bellevue à Vandœuvre : mise en adjudication des travaux. • 1960
- 51. – Plan d'aménagement, construction du viaduc devant permettre la jonction du boulevard Jean Jaurès et de la rue Saint-Léon : marché de gré à gré pour l'exécution des sondages de reconnaissance. • 1960
- 52. – Service de l'assainissement : marché de gré à gré pour l'acquisition de véhicules automobiles. • 1960
- 53. – Service des voies publiques : marché de gré à gré. • 1960
- 54. – Relevage du pont Saint-Jean et de la passerelle Isabey : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1960
- 55. – Cession de vieux matériaux. • 1960
- 56. – Dégrèvement sur consommation d'eau de Moselle. • 1960
- 57. – Droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : prorogation de la concession. • 1960
- 58. – Adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : prorogation de la concession. • 1960
- 59. – Adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1960
- 60. – Modernisation de l'abattoir : approbation des deuxième et troisième tranches de travaux. • 1960