20 décembre 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- 61. – Modernisation de l'abattoir : approbation de la mise en concurrence de l'ensemble des travaux. • 1960
- 62. – Fête de quartiers : augmentation du tarif des droits de place. • 1960
- 63. – Théâtre municipal, prix des places : spectacles à prix réduits pour le personnel communal et les comités d'entreprise. • 1960
- 64. – Théâtre municipal, matériel de décors : tarif des droits de location. • 1960
- 65. – Théâtre municipal, vente de spectacle : déplacement à Saulnes. • 1960
- 66. – Théâtre municipal : signature du protocole d'accord et de l'annexe « Acteurs » passés entre la R.T.L.M.F. et les organisations professionnelles. • 1960
- 67. – Attribution de bourses communales. • 1960