28 mars 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (82)
- 41. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1958
- 42. – Fourniture de pièces de fonte : marché annuel avec la Société des fonderies de Pont-à-Mousson. • 1958
- 43. – Construction du réservoir du Haut-du-Lièvre. • 1958
- 44. – Alimentation en eau des communes suburbaines : commune de Vandœuvre. • 1958
- 45. – Conduite de refoulement pour l'alimentation du Haut-du-Lièvre : conduite de maillage. • 1958
- 46. – Maison des jeunes : acquisition d'un terrain rue de la République. • 1958
- 47. – Travaux de viabilité du lotissement de Beauregard-Saint-Claude : règlement définitif des travaux. • 1958
- 48. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958
- 49. – Illumination de la foire de mai 1958. • 1958
- 50. – Renouvellement de la concession du théâtre guignol de la Pépinière. • 1958
- 51. – Rétrocession gratuite par les H.L.M. • 1958
- 52. – Acquisition d'un immeuble 56 Grand-Rue. • 1958
- 53. – Fourniture de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1958 : marché de gré à gré. • 1958
- 54. – Fourniture de cahiers aux écoles municipales en 1958 : marché de gré à gré. • 1958
- 55. – Gestion de vieux métaux. • 1958
- 56. – Électrification et remise en état de l'orgue du temple protestant : marché de gré à gré. • 1958
- 57. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1958
- 58. – Plan d'aménagement : élargissement de la rue du Docteur-Bernheim. • 1958
- 59. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1958
- 60. – Quai Saint-Georges : cession d'une bande de terrain à la société des Grands Garages de Nancy-Thermal. • 1958