4 décembre 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- 1. – Reconstruction du barrage des Grands-Moulins. • 1958
- 2. – Office Public d'H.L.M de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un troisième emprunt d'un montant de 200 000 000 de francs, en vue de la poursuite de la construction d'une première tranche dite « des huit cent logements du secteur industrialisé ». • 1958
- 3. – Restauration des monuments historiques : participation financière de la ville. • 1958
- 4. – Ouverture d'un crédit d'urgence pour frais de bureau et dépenses matérielles des services administratifs. • 1958
- 5. – Ouverture de crédits. • 1958
- 6. – Fondation Victor-Poirel à Roisère-aux-Salines. • 1958
- 7. – Fondation Victor-Poirel : révision du taux des prestation remboursables. • 1958
- 8. – Musée des Beaux-Arts : création d'emploi de gardien de musée. • 1958
- 9. – Nancy-Thermal : fixation du tarif des bains pour les groupements. • 1958
- 10. – Plan d'aménagement : projet de lotissement de l'îlot Joffre. • 1958
- 11. – Plan d'aménagement de Nancy : rémunération de M. Delfante, urbaniste désigné. • 1958
- 12. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, route d'accès, tronçon de l'Est : avenant n°1 au marché conclu avec l'entreprise Brougalay. • 1958
- 13. – Route d'accès au Haut-du-Lièvre : marché de fourniture et de travaux. • 1958
- 14. – Réfection de la passerelle Isabey. • 1958
- 15. – Prêts de plantes : révision des tarifs de redevance. • 1958
- 16. – Acquisition de matériel de nettoiement : marché de gré à gré. • 1958
- 17. – Ouverture d'un crédit d'urgence complémentaire : acquisition de 3 camions pour la collecte des ordures ménagères. • 1958
- 18. – Dénomination de rues nouvelles : lotissement de Gentilly rue du capitaine-Guynemer, rue Nungesser-et-Coli, rue Jean-Mermoz, rue de Saint-Exupéry, rue Daniel-Paul-Cavallier), lotissement de Beauregard – Saint-Claude (rue Ambroise-Thomas, rue Claude-Debussy, rue Gabriel-Pierné, rue Florent-Schmitt), lotissement Gallé (allée de la Garenne, rue du Général-Balfourier). • 1958
- 19. – Travaux d'entretien et aménagement de groupes scolaires (programme 1959) : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1958
- 20. – Acquisition de mobilier scolaire (programme 1959) : demande de participation financière de la caisse départementale scolaire. • 1958