4 décembre 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- 21. – Révision du prix de vente de l'eau de Moselle aux offices H.L.M. et d'H.B.M. • 1958
- 22. – Conduite de balance de 800 mm : avenant à l'adjudication du 4 juin 1956. • 1958
- 23. – Maison des orphelines : budget primitif de 1959. • 1958
- 24. – Construction du tronçon Est de la route d'accès au Haut-du-Lièvre : échange de parcelles entre la Ville et la société immobilière de l'Ermitage. • 1958
- 25. – Office public d'H.L.M. : budget primitif 1959. • 1958
- 26. – Office public d'H.L.M., immeuble en gérance du quai René-II : compte prévisionnel de gestion 1959.. • 1958
- 27. – Plan d'aménagement, prolongement de la rue Cyfflé : acquisition de l'immeuble 40 rue des Quatre-Églises. • 1958
- 28. – Plan d'aménagement, prolongement de la rue Cyfflé : acquisition de l'immeuble 6 rue Charles-III. • 1958
- 29. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la ville. • 1958
- 30. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur un délibération du conseil d'administration. • 1958
- 31. – caisse de crédit municipal : budget primitif de 1959. • 1958
- 32. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1958
- 33. – Travaux au château de Remicourt. • 1958
- 34. – Déclassement du sentier du Haut-du-Lièvre. • 1958
- 35. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1958
- 36. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain 8 rue de Serre pour mise à l'alignement. • 1958
- 37. – Autorisation spéciale de crédits. • 1958
- 38. – Lotissement de Buthegnémont : échange de parcelle de terrain entre la Ville de Nancy et M. Cailleux Serge. • 1958
- 39. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain. • 1958
- 40. – Marché de gré à gré et avenants. • 1958