25 novembre 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 1. – Office public d'Habitation à loyer modéré (H.L.M.) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de fin de chantier de 20.187.000 francs pour le groupe de 132 logements édifié à la cité de la Chiennerie. • 1957
- 2. – Office public d'Habitation à loyer modéré (H.L.M.) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 25.653.000 francs en vue de la poursuite des travaux de construction de la cité universitaire de 180 chambres, destinées aux jeunes filles étudiantes. • 1957
- 3. – Répartitions à effectuer dans divers groupes scolaires : emprunt de 18 millions de francs. • 1957
- 4. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1957
- 5. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1957
- 6. – Quartier du Haut-du-Lièvre : acquisition d'un terrain et d'un droit de tréfonds. • 1957
- 7. – Quartier du Haut-du-Lièvre, route d'accès, tronçon est : mise en adjudication des travaux de terrassement. • 1957
- 8. – Propriétés communales : cession d'un terrain au centre hospitalier régional. • 1957
- 9. – Personnel communal, orchestre symphonique municipal : amendement aux taux des indemnités servies au direction et aux professeurs du Conservatoire. • 1957
- 10. – Personnel communal, établissement de Nancy-Thermal : refonte des cadres du personnel. • 1957
- 11. – Établissement de Nancy-Thermal : organisation de leçons de natation. • 1957
- 12. – Ouvriers rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1957
- 13. – Séparation des comptes des réseaux urbain et suburbain de transports en commun de Nancy. • 1957
- 14. – Orchestre symphonique municipal : modifications au règlement. • 1957
- 15. – Orchestre symphonique municipal : revalorisation de la rémunération servie aux musiciens auxiliaires. • 1957
- 16. – Surélévation des bâtiments du groupe scolaire de Buthegnémont : approbation de l'avant-projet. • 1957
- 17. – Aménagement du groupe scolaire Charlemagne : approbation de l'avant-projet. • 1957
- 18. – Construction d'une nouvelle école maternelle au faubourg des Trois-Maisons : approbation de l'avant-projet. • 1957
- 19. – Construction d'une nouvelle école maternelle Marcel-Leroy : approbation de l'avant-projet. • 1957
- 20. – Aménagement du groupe scolaire de Bonsecours : approbation de l'avant-projet. • 1957