25 novembre 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 41. – Bibliothèque publique : avenant à un marché. • 1957
- 42. – Location de propriétés communales, immeuble 18 rue des Carmes : avenant de prorogation. • 1957
- 43. – Location de propriétés communales, immeuble 4 rue Saint-Dizier : avenant de prorogation. • 1957
- 44. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'Office d'Habitation à loyer modéré (H.L.M.). • 1957
- 45. – Attribution de bourses communales. • 1957