7 novembre 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 21. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble, 84 rue des Ponts. • 1955
- 22. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955
- 23. – Occupation du domaine public, terrasse de la Pépinière : fixation d'une redevance. • 1955
- 24. – Marché de gré à gré et avenants. • 1955
- 25. – Aide à la construction, cité Haussonville, lotissement de Gentilly, carrière de Buthegnémont, mise en état de viabilité : financement des travaux. • 1955
- 26. – Cession de parcelles de terrain : sentier du Chaudron déclassé. • 1955
- 27. – Cession d'une parcelle de terrain : rue général-Hoche • 1955
- 28. – Aliénation d'une parcelle de terrain et d'un mur de soutènement rue Charles-Dussaulx. • 1955
- 29. – Transformation de l'Hôtel de Ville, travaux de maçonnerie complémentaires : approbation de devis et d'avenants. • 1955
- 30. – Aménagement de l'Hôtel de Ville, installation d'un deuxième ascenseur : approbation de marché. • 1955
- 31. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955
- 32. – Instance judiciaire : affaire époux Vogel-Demandre. • 1955
- 33. – Instance judiciaire : accident Jean Paquin. • 1955
- 34. – Instance judiciaire : accident Jules Bastien. • 1955
- 35. – Révision de la liste électorale en 1956 : désignation des délégués du conseil. • 1955