16 février 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 1. – Construction de logements sur le terrain départemental d'Haussonville. • 1954
- 2. – Cité de relogement quai René-II rue de la Madelaine : devis pour la mise en viabilité des terrains. • 1954
- 3. – Tour de France cycliste 1954 : communication du cahier des charges. • 1954
- 4. – Personnel communal : modification du tableau indiciaire. • 1954
- 5. – Ouvriers auxiliaires : revalorisation des salaires les plus bas. • 1954
- 6. – Emprunt de 50 000 000 millions de francs auprès de la France Mutualiste pour construction de la Cité de Relogement. • 1954
- 7. – Érection d'une stèle à la mémoire de M. Camille Cavallier. • 1954
- 8. – Caisse des écoles publiques : décisions modificatives, budget primitif de 1954. • 1954
- 9. – Fournitures de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1954 : marché de gré à gré. • 1954
- 10. – Primes municipales à la construction : modification du règlement. • 1954
- 11. – Jumelage Nancy-Newcastle et Nancy-Liège. • 1954
- 12. – Révision de tarifs de prêt de matériel. • 1954
- 13. – Construction d'une cité de relogement quai René-II : approbation des plans et devis, adjudication d'une partie des travaux. • 1954
- 14. – Aménagement d'une parie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de ville, approbation des plans et devis : adjudication des travaux. • 1954
- 15. – Avis du conseil sur deux délibérations du conseil d'administration de la Caisse de crédit municipal. • 1954
- 16. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954
- 17. – Modification du règlement relatif aux étalages : révision des tarif des droits. • 1954
- 18. – Balayage du pourtour de l'Hôtel des Postes : résiliation de la convention passée avec l'administration des P.T.T. • 1954
- 19. – Établissement des listes électorales de la Chambre d'agriculture : désignation du délégué du Conseil Municipal. • 1954
- 20. – Corps des Sapeur-Pompiers : marché à la suite d'appel d'offres. • 1954