12 mars 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 1. – Office public d'habitation à bon marché de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt destiné à la construction de 132 logements. • 1954
- 2. – Lotissement Beauregard Saint-Claude : aide à la construction. • 1954
- 3. – Personnel communal, égoutier de sous-sol et fossoyeurs : révision des échelles indiciaires de traitement. • 1954
- 4. – Personnel communal, corps des Sapeurs-Pompiers : aménagement des cadres. • 1954
- 5. – Personnel communal : effectifs des directeurs de services. • 1954
- 6. – Services des sports, aménagement de la salle d'éducation physique et des sports, réalisation de la 2ème tranche de travaux : demande de la subvention d'État. • 1954
- 7. – Campagne de dératisation. • 1954
- 8. – Programme de construction d'Haussonville : règlement d'un acompte sur honoraires à l'architecte. • 1954
- 9. – Demande de subvention à la Caisse départementale scolaire. • 1954
- 10. – Protection des installation de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du Barrage de Méréville sur la Moselle : indemnité à l'entreprise Ballot pour dégâts occasionnés par la crue de la Moselle du 12 janvier 1952. • 1954
- 11. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1954
- 12. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection Académique : participation des familles. • 1954
- 13. – Subventions aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1954
- 14. – Révision de la liste électorale du Tribunal et de la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1954
- 15. – Établissement de la liste de la Chambre des métiers, désignation des délégués du conseil municipal. • 1954
- 16. – Legs de Madame Veuve Marqueste à la Ville de Nancy. • 1954
- 17. – Cession des vieux matériaux. • 1954
- 18. – Cession de vieux métaux. • 1954
- 19. – Engagement de dépenses et approbation de devis. • 1954
- 20. – Marché de gré à gré. • 1954