12 mars 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 21. – Théâtre Municipal, remplacement du jeu d'orgue : marché de gré à gré. • 1954
- 22. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du conseil administratif. • 1954
- 23. – Compagnie de Sapeur-Pompiers : marché de gré à gré. • 1954
- 24. – Appel d'offre : vente de vieux papiers. • 1954
- 25. – Personnel communal : prime de responsabilité des régisseurs de recettes ou d'avances. • 1954
- 26. – Restauration du réseau d'éclairage public : devis de fourniture et travaux. • 1954
- 27. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1954
- 28. – Centre hospitalier régional : garantie d'un emprunt. • 1954
- 29. – Cotes irrécouvrables. • 1954
- 30. – Plan d'aménagement : acquisition de deux immeubles frappés d'alignement 53 rue des Quatre-Églises, 6 et 8 rue du Four. • 1954
- 31. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 92 rue de la Hache. • 1954
- 32. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements 29 rue Bassompierre. • 1954
- 33. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 94 rue Notre-Dame. • 1954
- 34. – Enquête sur le projet de réglementation des constructions de toutes natures dans le champ d'inondation de la Meurthe : avis du conseil municipal. • 1954
- 35. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954
- 36. – Crédit supplémentaire. • 1954
- 37. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1954
- 38. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1954. • 1954
- 39. – Suppression de la Caisse des écoles maternelles. • 1954
- 40. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1953. • 1954