30 avril 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 1. – Lotissement quai René-II : emprunt de 36 000 000 de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1954
- 2. – Construction : prêt de 50 000 000 de francs du Crédit de foncier de France. • 1954
- 3. – aide à la construction : lotissement de Beauregard - Saint-Claude, mise en état de viabilité : adjudication de travaux. • 1954
- 4. – Impression des procès-verbaux du conseil municipal année 1954 : marché de gré à gré. • 1954
- 5. – Personnel communal : amélioration de la situation des anciens combattants et victimes de guerre. • 1954
- 6. – Incinération des ordures ménagères des communes suburbaines. • 1954
- 7. – Éclairage public : marchés de gré à gré pour fournitures et travaux divers. • 1954
- 8. – Remplacement de l'orgue de la Salle Poirel : marché de gré à gré. • 1954
- 9. – Abattoir municipal : marché de gré à gré pour fourniture de cartouches d'abattage. • 1954
- 10. – Abattoir municipal : concession d'un terrain. • 1954
- 11. – Travaux exécutés à l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1954
- 12. – Foire de mai 1954 : illuminations, marché de gré à gré. • 1954
- 13. – Marché pour la fourniture de vapeur par la Société R.I.M.MA. à la société G. Lesieur et ses fils. • 1954
- 14. – Collecte et incinération des ordures ménagères : règlement des compléments de redevance dus au titre des années 1952 et 1953. • 1954
- 15. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1954
- 16. – Construction du groupe scolaire Oudinot : programme du concours. • 1954
- 17. – Construction de groupes scolaires : Clemenceau-Oudinot, Beauregard. • 1954
- 18. – Utilisation de la colonie scolaire Joseph-Antoine par de sociétés privées : tarifs de location. • 1954
- 19. – Caisse de Crédit Municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du conseil administratif. • 1954
- 20. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954