30 avril 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 21. – Réaménagement et extension du restaurant universitaire et transfert du restaurant médico-social : approbation de devis et ouverture de crédit. • 1954
- 22. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1954
- 23. – Cession de vieux métaux. • 1954
- 24. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1954
- 25. – Travaux d'amélioration dans les établissements d'enseignement primaire : approbation de devis, marché de gré à gré et demande de subvention de l'État. • 1954
- 26. – Acquisition de mobilier scolaire : marché à la suite d'appels d'offres. • 1954
- 27. – Groupe scolaire du Placieux : fournitures de mobilier. • 1954
- 28. – Amélioration et développement du réseau de distribution de l'eau de Moselle : réseau relevé, ceinture Ouest (2ème tronçon), exécution des travaux. • 1954
- 29. – Ouragan du 13 décembre 1952 : contribution bénévole de la compagnie La Foncière. • 1954
- 30. – Legs Lucien Zivy : affectation du mobilier. • 1954
- 31. – Instance judiciaire : affaire Hilario Facchin. • 1954
- 32. – Alignement partiel : acquisition d'un immeuble. • 1954
- 33. – Marché de fournitures. • 1954
- 34. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversées de Nancy : concours du Service des Ponts et Chaussées. • 1954
- 35. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : règlement des travaux. • 1954
- 36. – Propriétés communales : cession d'une parcelle de terrain rue Hoche. • 1954
- 37. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'un immeuble. • 1954
- 38. – Service des eaux : acquisition d'une propriété pour extension du dépôt. • 1954
- 39. – Dénomination des rue : rue Henri-Poincaré. • 1954
- 40. – Subvention aux enfants du personnel communal fréquentant les colonies de vacances. • 1954