29 mai 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- 1. – Révision éventuelle et approbation du règlement du conseil municipal. • 1953
- 2. – Élection et formation des commissions municipales. • 1953
- 3. – Personnel communal : approbation du règlement de fonctionnement de la commission paritaire. • 1953
- 4. – Contrats à passer avec le crédit foncier pour la réalisation d'emprunts. • 1953
- 5. – Réparations à divers établissements scolaires : emprunt de 10 000 000 de francs. • 1953
- 6. – Restauration des bâtiments de l'enseignement supérieur : emprunt de 3 840 000 francs. • 1953
- 7. – Vente des fumiers de l'Abattoir. • 1953
- 8. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur six délibérations. • 1953
- 9. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1953
- 10. – Restauration des routes nationales dans les traversées de Nancy : concours du service des ponts et chaussées. • 1953
- 11. – Maison des orphelines. • 1953
- 12. – Décoration lumineuse de la foire de mai 1953 : marché. • 1953
- 13. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1953
- 14. – Avis du conseil municipal sur diverses délibérations du centre hospitalier régional. • 1953