8 juin 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 15. – Centre hospitalier régional : garantie de la Ville pour un emprunt. • 1953
- 1. – Modification au règlement du conseil d'exploitation théâtre. • 1953
- 2. – Élection des membres du conseil d'exploitation du théâtre. • 1953
- 3. – Impression des procès verbaux des séances du conseil municipal en 1952-1953 : mise en adjudication. • 1953
- 4. – Électrification des cloches de l'église Saint-Vincent-de-Paul. • 1953
- 5. – Modification des délibérations des 30 mai et 11 juillet 1952 instituant une commission chargée de statuer les normes de développement de l'habitat et nomination des membres de cette commission. • 1953
- 6. – Implantation du lycée de jeunes filles. • 1953
- 7. – Cotisations d'allocations familiales agricoles. • 1953
- 8. – Corps des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1953
- 9. – Legs consenti au profit de la Ville par Mme veuve Philipps, née Humber. • 1953
- 10. – Aide au logement du personnel de la Ville de Nancy : subvention de la Ville. • 1953
- 11. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1953
- 12. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1953
- 13. – Barrage de Méréville, enrochements à exécuter à la limite aval de l'arrière-radier : marché sur appels d'offres. • 1953
- 14. – Remboursement à des particuliers de la part de la Ville dans les frais d'asphalte de trottoirs. • 1953
- 15. – Participation de la Ville dans les travaux de réfection de la vitrerie du temple protestant. • 1953
- 16. – Occupation du domaine privé de la ville par le passage d'une ligne électrique : convention à passer avec l'Électricité de France. • 1953
- 17. – Occupation du domaine privé de la Ville par le passage d'un câble téléphonique souterrain : convention à passer avec des Postes, télégraphes et téléphones (P.T.T). • 1953
- 18. – Acquisition de parcelles de terrains pour alignements rue Fabert. • 1953
- 19. – Marchés de gré à gré. • 1953