8 juin 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 20. – Instance judiciaire : Auguste Hasselmann. • 1953
- 21. – Instance judiciaire : cirque Amar. • 1953
- 22. – Installation de plans indicateurs sur la voie publique. • 1953
- 23. – Subvention au centre d'amélioration du logement. • 1953
- 24. – Entretien différé des propriétés communales : devis modificatif et complémentaire. • 1953
- 25. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953
- 26. – Effort de la Ville en faveur de la construction : engagement de dépense et approbation de devis. • 1953
- 27. – Remboursement par l'autorité militaire des dégâts causés à un appareil d'éclairage public électrique. • 1953
- 28. – Convention avec la société des crèches de Nancy en vue de la prise à bail de différents locaux et du jardin de la crèche Marie-Bour, 52 rue Mac-Mahon, à Nancy. • 1953
- 29. – Propriétés communales, libération d'un logement de fonction à l'Abattoir : instance judiciaire. • 1953
- 30. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1953
- 31. – Abattoir : agrandissement du hall d'abatage des porcs. • 1953
- 32. – Demande de subvention communale. • 1953