29 août 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (21)
- 1. – Construction de logements sur le terrain départemental du boulevard d'Haussonville. • 1953
- 2. – Transformation et extension de l'Hôtel de Ville : reprise des travaux. • 1953
- 3. – Programme de constructions scolaires. • 1953
- 4. – Salle d'éducation physique et des sports : acquisition des bâtiments de la grande distillerie de l'Est. • 1953
- 5. – Primes à la construction : affectation de crédit. • 1953
- 6. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1953
- 7. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative. • 1953
- 8. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953
- 9. – Relèvement du prix de journée à la Fondation Victor Poirel à Rosières-aux-Salines. • 1953
- 10. – Remise en état de la voie de raccordement à l'Abattoir. • 1953
- 11. – Amélioration des locaux de l'école des Beaux-Arts et de l'école d'Architecture : devis modificatif. • 1953
- 12. – Marchés de gré à gré. • 1953
- 13. – Engagement de dépenses et marché à la suite d'appel d'offres. • 1953
- 14. – Marchés de gré à gré pour travaux et fournitures concernant l'éclairage public. • 1953
- 15. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1953
- 16. – Foire de mai 1954, règlement : tarif des droits de place. • 1953
- 17. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1953
- 18. – Agrandissement d'un abri couvert place du Colonel-Driant. • 1953
- 19. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à un appareil d'éclairage public au gaz. • 1953
- 20. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953