11 février 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 41. – Centre hospitalier régional de Nancy : budget primitif 1952. • 1952
- 42. – Centre hospitalier régional : demande de dispense de passer des marchés de gré à gré. • 1952
- 43. – Centre hospitalier régional de Nancy : admission en non valeur. • 1952
- 44. – Centre hospitalier de Nancy : crédits supplémentaires. • 1952
- 45. – Bureau de bienfaisance, droit d'occupation de locaux, révision du loyer : participation financière des parents qui confient leurs enfants à la crèche. • 1952
- 46. – Bureau de bienfaisance : budget primitif 1952. • 1952
- 47. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1952
- 48. – Établissement des listes électorales des conseils de prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1952
- 49. – Collège technique de filles : demandes de bourses de demi-pension. • 1952
- 50. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande d'augmentation de subvention. • 1952