28 mai 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 1. – Travaux : marché de gré à gré. • 1951
- 2. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1951
- 3. – Personnel communal, sapeurs-pompiers : suppression du 7e échelon indiciaire. • 1951
- 4. – Personnel communal : modification du tableau indiciaire. • 1951
- 5. – Personnel communal : modification des cadres des services techniques. • 1951
- 6. – Révision des taxes de l'abattoir. • 1951
- 7. – Renouvellement des véhicules de collecte des ordures ménagères, acquisition d'une benne tasseuse : cession de matériel déclassé. • 1951
- 8. – Révision de la série officielle des prix communaux : annexe n° 29. • 1951
- 9. – Tarif d'utilisation de la machine Adressopress du service électoral. • 1951
- 10. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1951
- 11. – Demande de dégrèvement et admission en non-valeur. • 1951
- 12. – Hospices civils : cotes irrécouvrables. • 1951
- 13. – Création d'un grand prix littéraire de la Ville de Nancy. • 1951
- 14. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1951
- 15. – Cession de vieux matériaux. • 1951
- 16. – Assainissement du bras de décharge : crédit d'urgence. • 1951
- 17. – Cession gratuite d'un terrain à l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1951
- 18. – Hospices civils : achat de dommages de guerre. • 1951
- 19. – Ouverture de jours sur le parc Olry. • 1951
- 20. – Maison des orphelines : marché de gré à gré. • 1951