17 décembre 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 1. – Subvention au Football club de Nancy. • 1951
- 2. – Attributions de subventions aux sociétés sportives. • 1951
- 3. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1951
- 4. – Corps de sapeurs-pompiers : accroissement de l'effectif et modification des cadres. • 1951
- 5. – Atelier de reliure : transformation d'emploi. • 1951
- 6. – Société RIMMA : augmentation du capital. • 1951
- 7. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : relèvement du taux de la redevance. • 1951
- 8. – Caisse des écoles publiques : décision modificative 1951, budget primitif de 1952. • 1951
- 9. – Révision du tarif général des taxes et redevance. • 1951
- 10. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1951
- 11. – Hospices civils : marchés de gré à gré pour fourniture de matériel. • 1951
- 12. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1951
- 13. – Conseil de prud'hommes : augmentation de la valeur des jetons de présence. • 1951
- 14. – Relèvement du prix à la journée à la fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines. • 1951
- 15. – Vente de vieux matériel. • 1951
- 16. – Règlement d'honoraires. • 1951
- 17. – Personnel communal, sapeurs-pompiers : indemnités spéciales au personnel des Corps de protection contre l'incendie. • 1951
- 18. – Personnel communal : indemnité pour travaux dangereux. • 1951
- 19. – Abattoir municipal : marché de gré à gré. • 1951
- 20. – Révision des tarifs. • 1951