17 décembre 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 21. – Hospices civils : adjudication des travaux d'entretien pour 1952. • 1951
- 22. – Abattoir municipal, marchés : révision des droits et taxes. • 1951
- 23. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1951
- 24. – Cimetière du Sud : cession à l'État d'emplacement où sont inhumés des soldats britaniques. • 1951
- 25. – Travaux à exécuter aux Écoles de plein air Joseph-Antoine : devis modificatif. • 1951
- 26. – Emprunt pour travaux de protection de l'usine élévatoire de Messein : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1951
- 27. – Participation de la Ville dans la reconstruction d'un mur mitoyen du dépôt de la rue des Chaligny. • 1951
- 28. – Crédits supplémentaires. • 1951
- 29. – Hospices civils : emprunt de 6 000 000 de francs : caution solidaire de la Ville. • 1951
- 30. – Hospices civils : Vente d'un immeuble rue de la Visitation n° 10. • 1951
- 31. – Acquisition amiable de deux immeubles et d'un terrain pour alignements (13 rue Clodion, 13 rue Saint-Thiébaut, place Provençal). • 1951
- 32. – Établissements de bienfaisance : budgets primitifs de 1952. • 1951
- 33. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1951
- 34. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1951
- 35. – Office public d'habitations à loyers modérés : budget primitif de 1952. • 1951
- 36. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1951
- 37. – Hospices civils : acceptation définitive d'un legs de M. Hubert Brallet. • 1951
- 38. – Maison des orphelines : gratification à M. Claudel, jardiniers à Vandœuvre. • 1951
- 39. – Vœu tendant à un examen plus rapide des dossiers de construction d'habitations à loyers modérés. • 1951
- 40. – Le colis de Noël des soldats lorrains d'Indochine. • 1951