23 juin 1948 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- 1. – Cession d'une parcelle de terrain pour alignements. • 1948
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1948
- 3. – Acquisition de deux ambulances automobiles : marché de gré à gré. • 1948
- 4. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1948. • 1948
- 5. – Bureau de bienfaisance : vente de titres de rentes. • 1948
- 6. – Dégrèvement de loyer. • 1948
- 7. – Cession de vieux matériaux. • 1948
- 8. – Cession de matériel automobile déclassé. • 1948
- 9. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune de Malzéville. • 1948
- 10. – Remise en état de la passerelle du barrage des Grands Moulins : adjudication des travaux. • 1948
- 11. – Propriétés communales : bail de l'hôtel de Fontenoy. • 1948
- 12. – Propriétés communales : majorations du montant du loyer. • 1948
- 13. – Droit d'occupation de propriétés communales. • 1948
- 14. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1948
- 15. – Maison des orphelines : compte administratif de 1947 et budget additionnel de 1948. • 1948
- 16. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la Ville à l'office public d'habitations à bon marché. • 1948
- 17. – Écoles primaires élémentaires : demande de créations d'emplois. • 1948
- 18. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances. • 1948
- 19. – Hospices civils : remploi de titres de rente amortis. • 1948
- 20. – Hospices civils : compte administratif de 1947 et budget additionnel de 1948. • 1948