17 juin 1946 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- 21. – Conversion d'emprunts. • 1946
- 22. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1946
- 23. – Approvisionnement de la population en bois de chauffage : location de matériel à un particulier. • 1946
- 24. – Mécanisation du service électoral : marché de gré à gré et vote d'un crédit d'urgence. • 1946
- 25. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1946
- 26. – Hospices civils : réalisation de valeurs provenant du legs de M. le docteur Hypolitte. • 1946
- 27. – Eaux de Moselle : location d'un terrain dans l'usine Saint-Charles à la compagnie des eaux et de l'ozone. • 1946
- 28. – Foire d'automne 1946, fixation du tarif : règlement. • 1946
- 29. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1946
- 30. – Maison des orphelines : legs de M. Delacour. • 1946
- 31. – Maison des orphelines : échange d'une parcelle de terrain. • 1946
- 32. – Organisation de promenades d'enfants en voitures attelées de poneys dans l'enceinte des promenades : demande d'autorisation. • 1946
- 33. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1946
- 34. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946
- 35. – Bureau de bienfaisance : désignation d'un membre de la commission administrative. • 1946
- 36. – Demande de subventions pour des candidats au prix de Rome. • 1946